Droit des assurances

Crédit : 2 ECTS

Volume horaire

• CM : 18 h

Compétences à acquérir

- Se familiariser avec le secteur économique de l'assurance - Connaître les principaux types d'assurance - Connaître les éléments fondamentaux du contrat d'assurance (risque, prime) -Maîtriser les règles fondamentales du contrat d'assurance (conditions de validité, processus de conclusion, modalités d'exécution, sanctions de l'inexécution)

Description du contenu de l'enseignement

Le cours se compose de 12 séances, chacune consacrée à un thème déterminé. Après une description du marché de l'assurance et de son organisation, le cours expose les entreprises d'assurance, les modes de distribution de l'assurance, puis le fonctionnement du contrat, depuis sa conclusion jusque son exécution par le versement d'une somme d'argent par l'assureur lors de la réalisation d'un sinistre.

Mode de contrôle des connaissances

Examen final

Pré-requis obligatoires

Droit des contrats, responsabilité civile, régime de l'obligation

Bibliographie, lectures recommandées

Code des assurances Traité de droit des assurances, sous la direction de Jean BIGOT, L.G.D.J. T. 1 : Entreprises et organismes d’assurances, 2011, 3è éd. T. 2 : La distribution d’assurance, 2020, 3è éd. T. 3 : Le contrat d’assurance, 2014, 2è éd. T. 4 : Assurances de personnes 2007 T. 5 : Assurances de dommages 2017 Droit des assurances, par Yvonne LAMBERT-FAIVRE et L. LEVENEUR, Précis Dalloz, 15ème éd., 2025 Lamy Assurances 2025 sous la direction de Jérôme KULLMANN (Contrat d’assurance, assurances de dommages, assurances de personnes, intermédiaires d’assurances) Droit des assurances, par Bernard BEIGNIER, Sonia BEN HADJ YAHIA, Précis Domat 5è ed. 2024 Droit des assurances, mémento H. GROUTEL, 14è éd. 2018 Les grandes questions du droit des assurances, Luc MAYAUX, LGDJ 2011

Enseignant responsable

SARAH BROS