Droit du travail

Crédit : 3 ECTS

Volume horaire

• CM : 36 h
• Volume horaire global (hors stage) : 36 h

Compétences à acquérir

• Connaissances des notions fondamentales du droit du travail ;
• Capacité d'argumentation et de raisonnement juridique (notamment à travers les procès fictifs).

Description du contenu de l'enseignement

Le cours aborde les notions clés du droit du travail, droit vivant et réversible qui pose les règles du jeu des rapports de travail. Au-delà de cet apprentissage des règles, l ’ enseignement aura pour objectif de familiariser les étudiantes et les étudiants avec un raisonnement propre à cette discipline, à travers des exercices variés :

• Rédaction d ’ un contrat de travail ou de règlement intérieur d'entreprise ;
• Résolution ou invention de cas pratique ;
• Lecture et commentaire d ’ arrêts.

Le cours porte essentiellement sur les relations individuelles de travail (naissance, exécution et rupture du contrat de travail). Les questions sont multiples et variées, par exemple :

• Qu ’ est-ce qu ’ un contrat de travail ? ;
• Quels sont les pouvoirs d ’ un employeur ? ;
• Qu ’ est-ce que la discrimination ? ;
• Comment licencier ? ;
• Comment rompre un contrat sans licencier ? ;
• Comment faire évoluer un contrat ?.

Trois axes seront plus spécifiquement abordés :

• Axe 1 : le contrat de travail (recrutement, notion de contrat, diversité des contrats, essai) ;
• Axe 2 : l ’ exécution du contrat de travail (pouvoirs de l ’ employeur, libertés et droits fondamentaux des salariés, modification du contrat, clauses) ;
• Axe 3 : la rupture du contrat (licenciement et autres modes de rupture).

Méthodes de l'Enseignement :

• Cours et études de cas, Cours en petit groupe.

Mode de contrôle des connaissances

Contrôle continu à 100%.
Le semestre est organisé autour des procès fictifs. Il s ’ agit de placer des équipes de 2 ou 3 étudiantes et étudiants dans la situation d ’ avocats (demande/défense) ou de juges. A partir d ’ un dossier, composé d ’ un énoncé sur le déroulement des événements et de pièces à la disposition des étudiantes et des étudiants, ceux-ci devront assumer le rôle soit des avocats en demande, avocats en défense ou juges.
La note finale est composée d'une note de devoir maison, de la note de procès fictif (rédaction de conclusions et audience), éventuellement complétées par une note de test. Les enseignants prennent en compte la participation dans la détermination de la moyenne finale.

Pré-requis obligatoires

Aucun. Mais une formation au raisonnement juridique est utile, en particulier l'enseignement de droit des obligations et de la responsabilités civile de L2.

Bibliographie, lectures recommandées

Manuels de droit du travail, au choix de l ’ étudiant, par exemple :

• E. Dockès, G. Auzero, D. Baugard, Droit du travail, Précis, Dalloz, dernière édition ;
• E. Peskine, C. Wolmark, Droit du travail, Dalloz, coll. Hypercours, dernière édition ;
• Les étudiants doivent maîtriser les bases de données juridiques mis à disposition par la bibliothèque de Dauphine (Dalloz, Lexinexis, Lexbase, Lamyline, etc.).

Il est fortement recommandé de se procurer la dernière édition de ces ouvrages. Le Code du travail n ’ est pas utile.

Enseignant responsable

MARLENE ELMASSIAN

Enseignant responsable

MORGAN SWEENEY