Fiscalité des personnes et des entreprises

Crédit : 3 ECTS

Volume horaire

• CM : 24 h
• Volume horaire global (hors stage) : 24 h

Compétences à acquérir

Connaître les principaux impôts applicables aux particuliers et aux entreprises.

Description du contenu de l'enseignement

Description de l'Enseignement :
L ’ enseignement raconte la vie de Rémi LIMPOSE, de son enfance et son poste de dirigeant. Ce dernier se trouve confronté à des différents impôts tout au long de sa vie.

1e Partie : L'enfance de Rémi
La notion de prélèvement obligation ; la notion d'impôt ; Impôt sur le revenu des personnes physiques ; CSG ; Droits de succession ; fiscalité immobilière.

2e Partie : Rémi, étudiant à Dauphine
imposition du résultat réalisé par l ’ entreprise (modes d ’ imposition, détermination du résultat) ; imposition des plus-values professionnelles ; imposition des revenus distribués par les sociétés IS ; imposition du résultat des sociétés de personnes ; TVA

3e Partie : Rémi, dirigeant d'un groupe international.

La fiscalité des groupes ; fiscalité internationale.

L ’ enseignement mêle l ’ approche théorique et les applications pratiques (fiches d'exercices); dans le cadre du contrôle continu, les étudiantes et les étudiants doivent rendre un travail de façon régulière.

Méthodes de l'Enseignement :

• Cours en amphithéâtre ;
• TD.

Mode de contrôle des connaissances

• Contrôle continu 50% ;
• Examen final 50%.

Pré-requis obligatoires

Cours de comptabilité.

Bibliographie, lectures recommandées

Manuels :

• M. Cozian et F. Deboissy, Précis de fiscalité des entreprises, LexisNexis ;
• D. Gutmann, Droit fiscal des affaires, LGDJ Lextenso éditions ;
• P. Serlooten, Droit fiscal des affaires, Dalloz.

Mémento pratique Francis Lefebvre Fiscal (version papier) :

• Navis Fiscal (base Navis sur le site de la bibliothèque de Dauphine, version numérique du Memento).

Livres d ’ exercices :

• M. Cozian et M. Chadefaux, Exercices de fiscalité des entreprises, LexisNexis Litec.

Attention : la fiscalité étant une matière extrêmement mouvante, il est important de consulter les ouvrages les plus récents (ou de vérifier l'état du droit sur la base Navis).

Enseignant responsable

THIBAUT MASSART