Droit des sociétés

Crédit : 4 ECTS

Volume horaire

• CM : 36 h
• Volume horaire global (hors stage) : 36 h

Compétences à acquérir

• Connaître les grands principes du droit des sociétés et les règles essentielles applicables aux principales formes sociales ;
• Être capable de mobiliser les règles de la matière pour résoudre des cas pratiques.

Description du contenu de l'enseignement

L’enseignement est un cours /TD, alliant enseignements théoriques et applications pratiques.


Les thèmes abordés sont les suivants :
Introduction : Présentation des notions clé (la société, les types de sociétés, la forme sociale) et des acteurs de la société (associés, dirigeants)
1 - La création de la société 2 - Les associés
3 - Les dirigeants 4 - La transmission des droits sociaux
5- Le cours de la vie sociale
Méthodes de l'Enseignement : Cours en petit groupe, cours et correction en séance de fiches de cas pratique hebdomadaires à préparer en amont. Dans le cadre du contrôle continu, les étudiantes et les étudiants doivent préparer chaque semaine des fiches d'exercice comportant des cas pratiques et des fiches d'arrêts. Ces exercices sont corrigés en classe.

Mode de contrôle des connaissances

• Contrôle Continu 50% ;
• Examen final écrit 50%.

Bibliographie, lectures recommandées

• J. HEINICH, Droit des sociétés, 2e éd., Manuel, LGDJ, 2025 ;
• B. DONDERO, Droit des sociétés, Dalloz, 8e éd., 2023 ;
• M. COZIAN, A. VIANDIER et F. DEBOISSY, Droit des sociétés, 38e éd., LexisNexis, 2025 ;
• P. MERLE, avec A. FAUCHON, Droit commercial : sociétés commerciales 2024-2025, Dalloz, 28e édition, 2024 ;
• J.-M. MOULIN, Droit des sociétés et des groups, Gualino Mémentos, 18e édition, 2024 ;
• P. LE CANNU et B. DONDERO, Droit des sociétés, 10e éd., LGDJ, 2023 ;
• G. RIPERT et R. ROBLOT, Traité de droit commercial, t. 1, vol. 2, Les sociétés commerciales, 23e éd., par M. Germain et V. Magnier, LGDJ, 2022 ;
• Memento pratique Francis Lefebvre, Sociétés commerciales, 2026 (accessible sur la base NAVIS)

Enseignant responsable

DOROTHEE GALLOIS-COCHET