Droit des contrats spéciaux

Crédit : 3 ECTS

Volume horaire

• CM : 36 h
• Volume horaire global (hors stage) : 36 h

Compétences à acquérir

• Maîtriser la qualification et le régime juridique des principaux contrats spéciaux ;
• Etre capable de maîtriser le régime juridique des principaux contrats spéciaux et d ’ en comprendre les enjeux théoriques et pratiques ;
• Être capable de résoudre des cas pratiques en droit des contrats spéciaux.

Description du contenu de l'enseignement

Dans le prolongement du cours de droit des obligations suivi en L2, le cours a pour objet l ’ étude des principaux contrats spéciaux utilisés dans la vie des affaires :

• Vente ;
• Prêt ;
• Mandat ;
• Dépôt.

Mode de contrôle des connaissances

• Contrôle continu 50% ;
• Examen terminal 50%.

Pré-requis obligatoires

• Avoir suivi un cours de droit des contrats en L2.

Enseignant responsable

JULIETTE MOREL-MAROGER